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Bibliothèque - Règlement intérieur

Note - Ce règlement peut également être visualisé, téléchargé et imprimé à partir d'un document au format pdf:
reglement_bibliotheque_concarneau.pdf

Dispositions générales

Article 1

La Bibliothèque Municipale, par la mise à disposition de livres et tous autres documents, est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à l’information, à la recherche documentaire, à l’éducation permanente et à l’activité culturelle de la population.

Article 2

L’accès de la Bibliothèque et la consultation sur place des documents sont libres, gratuits et ouverts à tous.

Article 3

Le Personnel de la Bibliothèque est à la disposition des usagers pour les aider à mieux utiliser les ressources de l’établissement.

Inscriptions

Article 4

Pour s’inscrire à la Bibliothèque, l’usager doit justifier de son identité et de son domicile.

Il reçoit alors une carte qui prouve son inscription. En cas de perte, la carte sera remplacée à titre onéreux. Tout changement de domicile doit être signalé immédiatement.

Article 5

Les jeunes de moins de 14 ans doivent, pour s’inscrire, être munis d’une autorisation écrite de leurs parents.

Article 6

L’inscription est payante. Les tarifs – Concarneau et Extérieur – sont votés chaque année par le Conseil Municipal et affichés dans les locaux de la Bibliothèque.

Prêt

Article 7

Le prêt à domicile n’est consenti qu’aux usagers inscrits.

Article 8

Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur.

Article 9

La majeure partie des documents de la Bibliothèque peut être prêtée à domicile. Les ouvrages de la Salle d’Etudes et le dernier numéro de chaque périodique sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place.

Article 10

L’usager peut emprunter 4 livres ou livres-cassettes et 5 revues pour une durée de 3 semaines.

Le prêt peut être renouvelé avec l’accord de la Bibliothèque si le livre n’est pas demandé par un autre lecteur.

Recommandations

Article 11

Il est demandé aux lecteurs de prendre soin des documents qui leur sont communiqués ou prêtés. Ils ne doivent pas les réparer eux-mêmes mais signaler à la Bibliothèque les livres abîmés.

Article 12

En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la Bibliothèque prend toutes dispositions utiles pour assurer le retour des documents: lettres de rappel, timbre ou valeur du timbre pour l’expédition de ces lettres

Au-delà du 3ème rappel, mise en recouvrement par le Trésor Public.

Article 13

En cas de perte ou détérioration grave d’un document, l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur de rachat.

Article 14

Les usagers peuvent obtenir la reprographie d’extraits de documents appartenant à la Bibliothèque. Dans ce cas, ils sont tenus de réserver à leur usage strictement personnel ceux qui ne sont pas dans le domaine public. Une photocopieuse payante est à leur disposition en libre-service.

Article 15

A l’intérieur des locaux, les lecteurs sont tenus de:

  • Respecter le calme
  • Ne pas fumer
  • Ne pas introduire d’animaux

Modalités d'application

Article 16

Tout usager, par le fait de son inscription, s’engage à se conformer au présent règlement.

Article 17

Des infractions graves au règlement ou des négligences répétées, peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit au prêt et, le cas échéant, de l’accès à la Bibliothèque.

Article 18

Le Personnel de la Bibliothèque est chargé, sous la responsabilité de la Bibliothécaire, de l’application du règlement, dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux à l’usage du public.

Article 19

Toute modification du règlement est notifiée au public par voie d’affichage à la Bibliothèque.

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